Ordres du jour du conseil

Date : Les jeudi 29 et mercredi 30 septembre 2016

Lieu : Salles du conseil, 15^e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto

Programme :

Le jeudi 29 septembre 2016

13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

13 h 05 Point à heure fixe : 11.1 Nomination au poste Sud-Est – Temps plein

13 h 10 Point à heure fixe : 13 h 10 à 13 h 50 – 4. Présentations publiques

15 h Point à heure fixe : 11.2 – Rapport du comité de protection de l’intérêt public

15 h 15 Pause

17 h Levée de la séance / Souper

Le vendredi 30 septembre 2016

9 h Reprise de la séance

9 h 05 Point à heure fixe : 8.1.1 – Évaluation du rendement du registraire (à huis clos)

10 h 30 Pause

10 h 45 Reprise de la séance

Midi Dîner

13 h Reprise de la séance

16 h 30 Clôture de la séance

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Ordre du jour et approbation du temps de préparation

3. Conflit d’intérêts

4. Présentations publiques

Point à heure fixe : Le jeudi 29 septembre 2016

4.1 13 h 10 : 1^re présentation – [nom]

4.2 13 h 30 : 2^e présentation– [nom]

5. Procès-verbal

5.1 Réunion des 2 et 3 juin 2016

6. Suivi de la réunion précédente

6.1 Projet de loi 200, Loi protégeant les élèves – Enjeux nécessitant l’intervention du conseil

6.2 Devoir de signalement – Attestation

6.3 Recommandations du rapport du comité de protection de l’intérêt public de juin 2015 – Renvoi de cas aux comités de discipline et d’enquête – Report

· Publication des décisions du comité de discipline dans leur intégralité dans la base de données juridiques CanLII

· Publication des sommaires de décisions du comité de discipline concernant l’incompétence

7. Rapport du registraire

7.1 Rapport

7.2 Rapport financier au 31 juillet 2016

8. Rapport de la présidente

8.1 Rapport

Point à heure fixe : Le vendredi 30 septembre 2016, à 9 h 05

8.1.1 Évaluation du rendement du registraire (à huis clos)

9. Rapport des comités

9.1 Comité exécutif

9.2 Comité d’enquête

9.3 Comité de discipline

9.4 Comité d’aptitude professionnelle

9.5 Comité d’appel des inscriptions

9.6 Comité des finances

9.7 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation

9.8 Comité d’agrément

9.9 Comité d’appel de l’agrément

9.10 Comité des ressources humaines

9.11 Comité de rédaction

9.12 Comité de gouvernance

9.13 Comité d’assurance de la qualité

10. Correspondance

11. Affaires nouvelles

Point à heure fixe : Le jeudi 29 septembre 2016, à 13 h 05

11.1 Nomination au poste Sud-Est – Temps plein

Point à heure fixe : Le jeudi 29 septembre 2016, à 15 h

11.2 Rapport du comité de protection de l’intérêt public

11.3 Règlements administratifs de l’Ordre – Modifications proposée

à l’article 7 – Vacances au sein d’un comité – Processus

11.4 Nomination des présidents d’assemblée

12. Avis de motion

12.1 Règlements administratifs de l’Ordre – Modifications proposée

à l’article 25.01 – Contenu du tableau

13. Prochaines réunions

• Les 1^er et 2 décembre 2016